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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL)  TERROIR DE CAMARGUE 
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BIO CAMARGUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO CAMARGUE
SARL “ TERROIR DE CAMARGUE ”

Numéro de dépôt :
4332515
Date de dépôt :
26/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
BIO CAMARGUE de  TERROIR DE CAMARGUE 

Présentation de la marque BIO CAMARGUE

Déposée le 26 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL)  TERROIR DE CAMARGUE  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIO CAMARGUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL)  TERROIR DE CAMARGUE  domicilié(e) Bergerie du Millet Nord - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 655 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL “ TERROIR DE CAMARGUE ” domicilié(e) Bergerie du Millet Nord - 13200 - ARLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

 TERROIR DE CAMARGUE  a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR DE CAMARGUE PRODUCTEUR DE SAVEURS


SARL “ TERROIR DE CAMARGUE ” - Bergerie du Millet Nord - 13200 - ARLES - France - SIREN 813655057


SARL “ TERROIR DE CAMARGUE ” - Bergerie du Millet Nord - 13200 - ARLES - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 14 novembre 2018 - Rejet total n°738375 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14

Commercialisation, négoce et courtage de fruits et de légumes issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.